ZeroGestion

Informations légales

Mentions légales

Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et informations de contact du site zerogestion.fr et du service ZeroGestion.

Dernière mise à jour : 17 mai 2026

Éditeur

Le site zerogestion.fr et le service ZeroGestion sont édités par :

Donday Logan EI
Entrepreneur individuel
3 chemin de Malet
09000 Foix
France

  • SIREN : 930 772 264
  • SIRET du siège social : 930 772 264 00014
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR17930772264
  • Activité : Programmation informatique - 6201Z
  • Date de création : 07 juillet 2024

Contact : contact@zerogestion.fr

Le directeur de la publication est Donday Logan.

Hébergement

Le site et le service sont hébergés par :

OVH SAS / OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Service proposé

ZeroGestion est un logiciel en ligne destiné aux professionnels, notamment artisans, indépendants, TPE et petites entreprises.

Selon l’offre souscrite et les fonctionnalités disponibles,ZeroGestion permet notamment de gérer des clients, prospects, devis, factures, avoirs, paiements, rendez-vous, chantiers, prestations, stocks, documents, notifications et intégrations tierces.

Les fonctionnalités de facturation électronique, géolocalisation, paiement, email, calendrier, mesure d’audience et diagnostic dépendent de la configuration réelle, des prestataires activés et des validations restantes.

ZeroGestion est un outil d’aide à la gestion commerciale. Le service ne remplace pas un conseil juridique, fiscal, comptable, social ou réglementaire.

L’utilisateur reste responsable des informations qu’il renseigne, des documents qu’il émet, des taux de TVA appliqués, de la numérotation de ses factures, de ses mentions obligatoires, de ses déclarations et de ses obligations professionnelles.

Propriété intellectuelle

Le site, l’application, les interfaces, textes, visuels, éléments graphiques, logos, composants, documentations et contenus mis à disposition par ZeroGestion sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf exception prévue par la loi.

L’utilisation de ZeroGestion ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au client ou à l’utilisateur.

Le client bénéficie uniquement d’un droit d’utilisation du service, personnel, non exclusif, non cessible et temporaire, dans les conditions prévues par les conditions générales et l’offre souscrite.

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Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à contact@zerogestion.fr.

Contact

Toute demande relative au site, au service, au support, à la facturation, aux données personnelles ou à un signalement peut être envoyée à contact@zerogestion.fr.

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Ces mentions sont fournies pour identifier l'éditéur, l'hebergeur et les principales conditions d'usage du site. Elles ne remplacent pas un conseil juridique adapte a une situation particuliere.

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